Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Parisien
M. Charles Ballerait
M. Frédéric Taquet

Numéro de dépôt :
4244062
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Parisien de Charles Ballerait

Présentation de la marque Le Petit Parisien

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par monsieur Charles Ballerait et monsieur Frédéric Taquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Parisien »

Les déposants sont monsieur Charles Ballerait domicilié(e) 34 avenue de la République - 75011 - Paris - France et monsieur Frédéric Taquet domicilié(e) 4 bis Place du Colombier - 95810 - Epiais-Rhus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Ballerait domicilié(e) 34 avenue de la République - 75011 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14

Charles Ballerait a également déposé les autres marques suivantes : Ballerait , MICHAEL HOLTZ , Le couteau du gentleman de l'apéro


M. Charles Ballerait - 34 avenue de la République - 75011 - Paris - France

M. Frédéric Taquet - 4 bis Place du Colombier - 95810 - Epiais-Rhus - France


M. Charles Ballerait - 34 avenue de la République - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694414 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.